Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : domainedesbleuces.com les informations suivantes :
Éditeur
Le site internet accessible à l’adresse : http/www. domainedesbleuces.com est édité par la S.A.S BLEUCES. Le site internet, ainsi que l’ensemble des droits y afférents est la propriété de la société BLEUCES. Toute reproduction, même partielle est soumise à l’autorisation préalable du propriétaire. Toutefois par exception, les simples liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demande spécifique.
Dénomination : BLEUCES SAS Siège social : 7, chemin des Sources – 49320 Les Garennes sur Loire. Téléphone : 01 41 59 11 74. E-mail : contact@domainedesbleuces.com. Site web : www.domainedesbleuces.com. N° immatriculation RCS : 522 998 590 N° de TVA : FR2452299859000015 Représentant légal : Inés Racault – Présidente.
Protection des mineurs
Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite, l’acheteur s’engage, en remplissant le bon de commande, à avoir dix-huit ans révolus à la date de la commande.
Abus d’alcool
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier avec modération.
Protection des fichiers- Droit de propriété intellectuelle
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, BLEUCES est l’auteur et propriétaire des bases de données composant le présent site. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, contenu informationnel…), sauf renvoi explicite à un droit d’auteur d’une tierce partie, sa conception exclusive et propre, protégée par les droits d’auteur comme œuvre de l’esprit. Tout usage, reproduction partielle ou totale non autorisé sera poursuivi.
Marque
La marque Le Domaine des Bleuces est déposée sous le numéro 00301864E6. Toute reproduction, imitation sera poursuivie au titre de l’infraction de contrefaçon.
Directeur de la publication : Le coin du digital
Contactez le responsable de la publication : contact@lecoindudigital.fr
Hébergement
Le site est hébergé par LOXYS 1 Rue des Vendéens 85590 Saint-Malô-du-Bois
CRÉATEUR